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Démarche d'agrément

Démarches à entreprendre pour agréer un circuit ou un terrain

Démarches à entreprendre par un Comité départemental pour agréer un circuit ou un terrain de trial

Désignation d'un visiteur par le Comité départemental et remise d'une lettre de mission

Délivrance de l'agrément par le Comité départemental


18-08-2015

A télécharger
Démarche d'agrément terrai ou circuit (78.14 Ko)
Lettre de mission du visiteur de circuit ou de terrain (45.53 Ko)
Délivrance de l'agrément par le Comité départemental (177.28 Ko)

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